Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBERTHUR 3S
FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE SA

Numéro de dépôt :
3309923
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2014
OBERTHUR 3S de FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE

Présentation de la marque OBERTHUR 3S

Déposée le 26 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBERTHUR 3S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE domicilié(e) 102 boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 692 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque OBERTHUR 3S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBERTHUR 3S est expirée depuis le 26 août 2014.

FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FCOe-Doc , (Marque figurative) , B A B N , FCODS , TICKET EXPRESS , TECHNOLOGIES BABN EUROPE , LES TECHNOLOGIES B A B N , FCO , FCO , BABN Technologies


FRANCOIS CHARLES OBERTHUR FIDUCIAIRE SA - 102 boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 332692524


CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; puces (circuits intégrés) ; lecteurs de code à barres et à puces ; supports de données magnétiques, de données optiques. Produits de l'imprimerie ; imprimés ; imprimés de fonds de chèque, de letttes chèque ; billets (tickets) ; étiquettes, vignettes non en tissu à usage bancaire ; titres (imprimés) de service, chèques vacances, tickets restaurant, bons cadeaux ; passeports ; cartons ; brochures ; cartes. Imprimerie ; services d'impression des chèques, passeports, visa, billets (tickets), cartes, cartons ; services d'impression en vue de personnaliser les moyens de paiement précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.